SOLUTIONS MACIF POUR LES CSE : Assurez  vos risques quotidiens, c’est important

Article partenaire – Les activités proposées ou organisées par les CSE, COS, CAS et Amicales du personnel sont nombreuses (sports, sorties culturelles, voyages, ateliers créatifs, etc.). Un incident/accident peut vite survenir et engager votre responsabilité. 

Rejoignez la Macif, l’assureur privilégié(2) des CSE

Pour répondre à vos besoins, la Macif a conçu le contrat MAS (Multigarantie Activités Sociales), un contrat modulable qui assure le CSE pour ses activités et ses biens selon les garanties souscrites(3). Ce contrat couvre(3) :

• La responsabilité civile du CSE :
  Cette garantie assure le CSE, ses membres, salariés bénévoles et participants en cas de dommages accidentels causés à des tiers dans le cadre des activités.
• La responsabilité civile des élus mandataires sociaux :
  Cette garantie protège les élus en cas d’erreur de gestion sanctionnée par une décision de justice.
• La protection du patrimoine :
  Cette garantie optionnelle couvre les bâtiments et les biens du CSE en cas d’incendie, dégât des eaux, événement climatique et vol.
• L’assistance juridique :
  Dans le cadre des activités sociales du CSE, la Macif peut vous aider à résoudre les litiges relevant du droit de la consommation auxquels vous pouvez être confrontés (par exemple si un lot de jouets de Noël s’avère défectueux ou si un vendeur d’ordinateurs indélicat vous a trompé lors d’un achat).
• Les accidents corporels :
  Selon la formule souscrite, un capital en cas de décès ou d’invalidité, un remboursement des frais médicaux, une participation aux frais d’obsèques voire une indemnisation pour perte de salaire pourront être versés pour les membres, bénévoles et participants qui seraient victimes d’un accident lors des activités organisées par le CSE.
• L’assistance aux personnes :
  Le contrat MAS prévoit une assistance pour les membres, salariés, bénévoles et participants lorsqu’ils subissent un événement de nature à interrompre la participation à l’activité du CSE.
• L’organisation de voyage :
  Le contrat MAS permet également au CSE de s’assurer au titre de la garantie responsabilité civile d’organisateur ou vendeur de voyages et séjours s’il est soumis à cette obligation d’assurance. Le CSE peut aussi selon ses besoins souscrire la garantie annulation/interruption de voyages ou de séjours, perte de bagages.

De nombreux avantages en signant la convention de partenariat Pacte CSE(4)

La Macif propose aux CSE, COS, CAS et Amicales du personnel, s’ils sont titulaires d’un contrat MAS, de signer le Pacte CSE qui concrétise des engagements mutuels :
Vous nous aidez à faire connaître les solutions d’assurance Macif auprès des salariés de votre entreprise et la Macif vous propose des offres et des outils dédiés pour réussir votre mission.

Les avantages sont multiples :

• les salariés bénéficiaires du CSE ont droit à un mois de cotisation offert(5) pour toute nouvelle souscription d’un contrat Auto, Deux-roues, Habitation ou Garantie Santé.
• dès que les salariés de l’entreprise souscrivent, ils bénéficient aussitôt de réductions(6) auprès de nombreuses marques. Pour en savoir plus, rendez-vous sur macif.fr onglet « Macif Avantages ».
• les membres de la structure sociale bénéficient de la clause Auto Mission Sociale(7), couvrant sans franchise les véhicules personnels des élus, utilisés dans le cadre des missions confiées par le CSE, notamment en cas d’accident responsable.
• les salariés du CSE, COS, CAS, Amicales du personnel peuvent bénéficier gratuitement d’actions de prévention (sécurité routière, équilibre alimentaire…).

Conseil

Ne vous limitez pas au contrat d’assurance que le chef d’entreprise vous propose, contrat qui n’a pas vocation première à couvrir le CE et vous prive de contrôle et de garanties adaptées. De plus, l’art. R2323-34 3° du code du travail oblige l’entreprise à rembourser au CE la prime d’assurance couvrant sa responsabilité civile.

(1) Par CSE, il faut entendre l’ensemble des différentes structures sociales CSE (Comité Social d’Entreprise), CAS (Comité d’Actions Sociales), COS (Comité des Œuvres Sociales) et Amicales du personnel.
(2) Un peu plus de 9 300 structures de type CSE, CAS, COS, Amicales du personnel assurées Macif au 31/12/2021.
(3) Dans les conditions et limites du contrat souscrit.
(4) La convention de partenariat Pacte CSE ne peut être signée que par les Comités sociaux et économiques titulaires d’un contrat Multigarantie Activités Sociales.
(5) Offre soumise à conditions, valable en 2021, réservée aux salariés bénéficiaires d’un Comité social et économique ayant signé un Pacte CSE en 2021. Est offert 1 mois de cotisation d’assurance (hors éventuel droit d’adhésion, frais de fractionnement) pour toute nouvelle souscription d’un contrat Auto (véhicules particuliers et fourgonnettes, à partir de la formule Élargie), Deux-roues (cylindrées de 125 cm3 et plus, hors voiturettes), Habitation (Résidence principale / Résidence secondaire) ou Garantie Santé, en 2021. Le mois offert sera déduit de la cotisation du contrat souscrit. Offre non renouvelable
et non cumulable avec toute offre en cours (par exemple, offre de parrainage), valable uniquement sur présentation d’un coupon disponible auprès d’un Comité social économique signataire.
(6) Offres soumises à conditions, valables en 2021, non rétroactives, réservées aux sociétaires de la Macif hors personnes morales. Renseignez-vous avant toute commande sur le site macifavantages.fr, sur le site market.macifavantages.fr et auprès des prestataires concernés sur les dates de validité et conditions de vente respectives.
(7) La clause Auto Mission Sociale est accordée dans les conditions et limites fixées dans la Convention Pacte CSE signée en 2021.