Ensemble, nous protégeons votre CSE
1 juillet 2026 | Non catégorisé
Ensemble, nous protégeons votre CSE (1)
Les activités proposées ou organisées par les CSE, COS, CAS et Amicales du personnel sont nombreuses (sports, sorties culturelles, voyages, ateliers créatifs, etc.). Un incident/ accident peut vite survenir et engager votre responsabilité.
Rejoignez la Macif, l’assureur privilégié des CSE(2).
Pour répondre à vos besoins, la Macif a conçu le contrat MAS (Multigarantie Activités Sociales), un contrat modulable qui assure le CSE pour ses activités et ses biens selon les garanties souscrites.
Ce contrat couvre :
La responsabilité civile du CSE :
Cette garantie assure votre structure, ses représentants légaux, ses salariés dans l’exercice de leurs fonctions, les participants aux activités de la structure sociale ou lui apportant son aide bénévole, en cas de dommages accidentels causés à des tiers dans le cadre des activités.
La responsabilité civile des élus mandataires sociaux :
Toute personne légalement ou statutairement habilitée à représenter le CSE et ayant reçu mandat de celui-ci est couverte pour les conséquences de sa responsabilité civile encourue à l’égard des tiers en cas de faute commise dans la gestion du CSE et sanctionnée par une décision de justice.
La protection du patrimoine :
Un contrat complémentaire vous permet d’assurer votre local et son contenu, en cas notamment d’incendie, dégât des eaux, bris de glace et vol que vous soyez locataire ou propriétaire.
L’assistance juridique :
Dans le cadre des activités sociales du CSE, la Macif peut vous aider à résoudre un litige relevant du droit de la consommation auquel vous pouvez être confronté (par exemple si un lot de jouets de Noël s’avère défectueux ou si un vendeur d’ordinateurs indélicat vous a trompé lors d’un achat).
Les accidents corporels :
Selon la formule souscrite, un capital en cas de décès ou d’invalidité, un remboursement des frais médicaux, une participation aux frais d’obsèques voire une indemnisation pour perte de salaire pourront être versés pour les membres, bénévoles et participants qui seraient victimes d’un accident lors des activités organisées par le CSE.
L’assistance aux personnes :
Le contrat MAS prévoit une assistance pour les membres, salariés, bénévoles et participants lorsqu’ils subissent un événement de nature à interrompre la participation à l’activité du CSE.
L’organisation de voyage :
Le contrat MAS permet également au CSE de s’assurer au titre de la garantie
responsabilité civile d’organisateur ou vendeur de voyages et séjours s’il est soumis à cette obligation d’assurance. Le CSE peut aussi selon ses besoins souscrire la garantie annulation/ interruption de voyages ou de séjours, perte de bagages.
Des solutions adaptées pour assurer les véhicules utilisés dans le cadre des missions du CSE
Que le CSE soit propriétaire et/ou locataire d’un ou plusieurs véhicules ou que vous confiez une mission à un membre du CSE qui doit utiliser son véhicule personnel, la Macif vous propose des solutions adaptées à vos besoins.
Pour nous contacter
Par téléphone
Appel non surtaxé, du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
Pour prendre rendez-vous sur macif.fr, scannez le QR Code
Les garanties décrites sont accordées dans les conditions et limites du contrat Multigaranties Comité d’entreprise souscrit.
- Par CSE, il faut entendre l’ensemble des différentes structures sociales CSE (Comité Social d’Entreprise), CAS (Comité d’Actions Sociales), COS (Comité des Œuvres Sociales) et Amicales du personnel.
- Un peu plus de 9 300 structures de type CSE, CAS, COS, Amicales du personnel assurées Macif au 31/12/2025.
MACIF – MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERÇANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIÉS DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE. Société d’assurance mutuelle
à cotisations variables. Entreprise régie par le Code des assurances. Siège social : 1 rue Jacques Vandier 79000 Niort.
https://www.macif.fr/assurance/associations-et-ce/assurance-responsabilite-civile-comite-entreprise-cse
